Mentions légales
1. Éditeur du site
- Nom de l’éditeur
- CALLEN JEAN-FRANCOIS
- Nom commercial et marque
- Pixel Vault — « Pixel Vault est une marque de CALLEN JEAN-FRANCOIS »
- Statut juridique
- À COMPLÉTER : entrepreneur individuel, micro-entrepreneur ou autre statut exact
- SIREN / SIRET
- À COMPLÉTER
- Numéro de TVA
- À COMPLÉTER ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si applicable
- Adresse professionnelle
- À COMPLÉTER : adresse professionnelle complète
- Adresse électronique
- contact@pixelvault.card
- Téléphone
- À COMPLÉTER
- Directeur de la publication
- CALLEN JEAN-FRANCOIS
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.
3. Propriété intellectuelle
La dénomination Pixel Vault, le logo Pixel Vault, l’interface du site, les textes, éléments graphiques et logiciels mis à disposition par l’éditeur sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
Les créations, images, textes et autres contenus importés ou réalisés par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs. Chaque utilisateur garantit disposer des droits nécessaires sur les ressources qu’il utilise.
4. Signalement et contact
Pour toute demande concernant le site, un contenu illicite, la sécurité ou l’exercice de droits, utilisez l’adresse contact@pixelvault.card.
5. Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, un consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par l’éditeur.
- Médiateur
- À DÉSIGNER AVANT OUVERTURE COMMERCIALE
- Adresse
- À COMPLÉTER
- Site internet
- À COMPLÉTER